Parmi les nombreux avantages qu’offre l’achat sur plan se trouve la possibilité pour l’acquéreur de modeler le logement neuf à son image grâce aux Travaux Modificatifs acquéreurs ou aux Travaux Réservés. Sous certaines conditions, ces derniers permettent en effet de réaliser différents travaux sur mesure. A la réception, le propriétaire occupant obtient un bien immobilier agencé selon ses besoins et son mode de vie.

Pourquoi personnaliser son logement ?

L’acquéreur d’un bien immobilier neuf a tout intérêt à utiliser les moyens à sa disposition pour personnaliser son logement. En effet cela lui évite de réaliser des travaux après la livraison. Le gain financier peut être très important. En effet, à la livraison, il deviendra propriétaire d’un bien à son goût et adapté à l’utilisation qu’il souhaite en faire.

Par exemple, un investisseur locatif pourra modifier les cloisons afin de créer une chambre supplémentaire ou faire le choix de matériaux pour résistants pour les pièces de vie. Un propriétaire occupant pourra choisir précisément l’emplacement des prises électriques et de l’éclairage pour qu’il soit en harmonie avec son style de vie.

Attention, en aucun cas les demandes de modifications ne doivent aller à l’encontre du Code de la Construction. Les logements neufs sont soumis à plusieurs normes énergétiques ou encore d’accessibilité.

Les Travaux Modificatifs Acquéreurs

Les Travaux Modificatifs Acquéreurs (ou TMA) permettent à l’acquéreur de modifier le plan du bien acheté. Ils sont encadrés par la loi qui régit la Vente en Etat Future d’Achèvement (VEFA) afin de protéger le futur propriétaire mais aussi le promoteur.

Via la demande de TMA, l’acquéreur peut modifier le placement des cloisons, des rangements, des prises électriques, des interrupteurs ou de l’éclairage. Il peut également demander d’en ajouter. Les TMA peuvent aussi concerner les finitions comme la peinture ou le revêtement des sols (parquet, carrelage …)

Les TMA peuvent avoir un coût à la charge de l’acquéreur. Cependant, certaines modifications simples peuvent être négociées au moment de la signature du contrat de réservation.

Travaux Réservés : un nouveau moyen de personnaliser un logement neuf

Les travaux réservés sont une nouvelle démarche autorisée par la loi ELAN, promulguée en novembre 2018. Le principe est simple, l’acquéreur demande au promoteur de ne pas réaliser certains travaux afin de les réaliser lui-même. En plus de permettre à l’acquéreur d’avoir un bien sur mesure, cela présente l’autre avantage de lui permettre d’acheter un logement moins cher.

Il est nécessaire que vendeur et acquéreur soient d’accords et que les modalités soient inscrites clairement dans le contrat. Encore une fois, la liste des travaux ou finitions réservés est définie dans le Code de la Construction et de l’Habitat. Il peut s’agir :

  • du revêtement des murs et des sols (peinture, carrelage, parquet…)
  • des équipements sanitaires des salles d’eau et de la cuisine ainsi que du mobilier associé (évier, baignoire, toilette, meuble sous vasque …)
  • des équipements de chauffage

Personnalisation : quand effectuer les démarches ?

Il est conseillé au particulier de discuter avec le vendeur dès les premiers échanges. Ces démarches peuvent prendre du temps et nécessiter l’avis de plusieurs professionnels.

Il est bon de savoir que les demandes sont fréquentes. Ainsi certains promoteurs proposent différents packs de finitions qui sont parfois suffisants. D’autres fournissent dès la réservation une liste de travaux réalisables et leur coût.

Que vous choisissiez les Travaux Modificatifs Acquéreurs ou les travaux réservés, c’est l’assurance de ne pas avoir de travaux à réaliser avant de vous installer ou de mettre en location votre bien. Qu’ils soient de grande ampleur ou de simples finitions, ils seront un atout pour votre bien et donc votre patrimoine.